Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MIGNON VOSGIEN
Numéro de dépôt :
1279905
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1993
Présentation de la marque LE MIGNON VOSGIEN
Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES AVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MIGNON VOSGIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MIGNON VOSGIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIGNON VOSGIEN est expirée depuis le 15 décembre 1993.
FROMAGERIES AVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01